MECANISME D'AFFICHAGE D'UNE GRANDE DATE
Brevet européen · EP2689297 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP2689297
- Numéro de demande
- EP12716277
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 23 mars 2012
- Publié
- 29 janv. 2014
- Délivré
- 28 janv. 2015
- Radié
- 23 oct. 2026
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- G04B 19/247 (2006.01)
- Priorité
- FR 1152404 23.03.2011
- Demande PCT
- PCT/EP2012/055269 23.03.2012
- Publication PCT
- WO2012/127055 27.09.2012
- Langue du dépôt
- français
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 23 oct. 2026
Radié, taxe impayée
- Statut du titre de protection
- Actif → Radié
- Date de radiation
- 23.10.2026
- Motif de radiation
- Non-paiement de l'annuité
Publié dans Swissreg le 23.10.2026
- 23 déc. 2025
Poursuite de la procédure demandée
Publié dans Swissreg le 23.12.2025
- 23 déc. 2025
Statut du titre de protection
- Statut du titre de protection
- Radié → Actif
- Prochaine annuité due le
- 31.03.2025 → 31.03.2026
- Date de radiation
- 24.10.2025 (supprimé)
- Motif de radiation
- Non-paiement de l'annuité (supprimé)
Publié dans Swissreg le 23.12.2025
- 24 oct. 2025
Radié, taxe impayée
- Statut du titre de protection
- Actif → Radié
- Date de radiation
- 24.10.2025
- Motif de radiation
- Non-paiement de l'annuité
Publié dans Swissreg le 24.10.2025
- 21 mars 2025
Mandataire radié
- Mandataire
- e-Patent SA, Rue Saint-Maurice 12, Case postale, 2001 Neuchâtel 1 (supprimé)
Publié dans Swissreg le 21.03.2025
- 17 oct. 2024
Adresse du mandataire modifiée
- Mandataire
- e-Patent S.A., Rue Saint-Honoré, 1, Case postale 2510, 2001 Neuchâtel → e-Patent SA, Rue Saint-Maurice 12, Case postale, 2001 Neuchâtel 1
Publié dans Swissreg le 17.10.2024
- 1 avr. 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 01.04.2024
- 1 avr. 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 01.04.2023
3 entrées antérieures
- 12 déc. 2018
Transféré
- Titulaire
- Pequignet S.A., 1, rue du Bief, 25500 Morteau, France → PEQUIGNET HORLOGERIE, 1 rue du Bief, 25500 Morteau, France
Publié dans Swissreg le 12.12.2018
- 12 juin 2015
Mandataire inscrit
- Mandataire
- e-Patent S.A., Rue Saint-Honoré, 1, Case postale 2510, 2001 Neuchâtel
Publié dans Swissreg le 12.06.2015
- 28 janv. 2015
Délivré
Publié dans Swissreg le 28.01.2015
Parties
Inventeur
CH-2300 La Chaux-de-Fonds
F-25130 Villers-le-Lac, FR
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.