INSTRUMENT DE COMPTAGE DE DURÉE DE PHASES DIFFÉRENCIÉES
Brevet européen · EP2689300 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP2689300
- Numéro de demande
- EP12710932
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 22 mars 2012
- Publié
- 29 janv. 2014
- Délivré
- 3 mars 2021
- Fin de la protection au plus tard
- 21 mars 2032
- Prochaine annuité due
- 31 mars 2027
- Classes CIB
- G04F 8/00 (2006.01)G04F 10/00 (2006.01)G07C 1/04 (2006.01)
- Priorité
- EP 11159452 23.03.2011
- Demande PCT
- PCT/EP2012/055135 22.03.2012
- Publication PCT
- WO2012/127008 27.09.2012
- Langue du dépôt
- français
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 avr. 2026
Modification
Publié dans Swissreg le 01.04.2026
- 1 avr. 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 01.04.2025
- 1 avr. 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 01.04.2024
- 1 avr. 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 01.04.2023
- 12 janv. 2022
Modification
Publié dans Swissreg le 12.01.2022
- 5 mars 2021
Mandataire inscrit
- Mandataire
- ICB Ingénieurs Conseils en Brevets SA, Faubourg de l'Hôpital 3, 2001 Neuchâtel
Publié dans Swissreg le 05.03.2021
- 3 mars 2021
Délivré
Publié dans Swissreg le 03.03.2021
Parties
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.