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Brevet européen · EP2689364 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2689364
Numéro de demande
EP12760459
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
22 mars 2012
Publié
29 janv. 2014
Délivré
5 févr. 2020
Radié
31 mars 2020
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
G01M 17/00 (2006.01)
G01F 23/00 (2006.01)
G01F 25/00 (2006.01)
H01R 13/24 (2006.01)
H01R 13/625 (2006.01)
H01R 13/66 (2006.01)
H01R 27/00 (2006.01)
Priorité
US 201161466689 P 23.03.2011
Demande PCT
PCT/US2012/030075 22.03.2012
Publication PCT
WO2012/129376 27.09.2012
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 21 oct. 2020

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 21.10.2020

  2. 5 févr. 2020

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 05.02.2020

Parties

Inventeur

LANGLAIS, Kenneth, L.

Andover MA 01810, US

MAGUIRE, Daniel

Burlington MA 01803, US

TROTTIER, Robert, R.

Andover MA 01810, US

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.