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Brevet européen · EP2689531 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2689531
Numéro de demande
EP12714528
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
23 mars 2012
Publié
29 janv. 2014
Délivré
2 juin 2021
Fin de la protection au plus tard
22 mars 2032
Prochaine annuité due
31 mars 2027
Classes CIB
F03B 3/10 (2006.01)
H02P 29/02 (2016.01)
F03B 13/06 (2006.01)
Priorité
AT 4262011 25.03.2011
Demande PCT
PCT/AT2012/000077 23.03.2012
Publication PCT
WO2012/129581 04.10.2012
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 1 avr. 2026

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.04.2026

  2. 1 avr. 2025

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.04.2025

  3. 1 avr. 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.04.2024

  4. 1 avr. 2023

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.04.2023

  5. 13 avr. 2022

    Modification

    Publié dans Swissreg le 13.04.2022

  6. 14 juil. 2021

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    Novagraaf International SA, Chemin de l'Echo 3, 1213 Onex

    Publié dans Swissreg le 14.07.2021

  7. 2 juin 2021

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 02.06.2021

Parties

Titulaire

Technische Universität Wien

Karlsplatz 13, 1040 Wien, AT

Mandataire

Novagraaf International SA

Chemin de l'Echo 3, 1213 Onex

Inventeur

BAUER, Christian

A-1230 Wien, AT

DOUJAK, Eduard

A-1220 Wien, AT

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.