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Brevet européen · EP2689695 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2689695
Numéro de demande
EP12005447
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
26 juil. 2012
Publié
29 janv. 2014
Délivré
8 juin 2016
Radié
31 juil. 2016
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
A47C 23/04 (2006.01)
A47C 23/043 (2006.01)
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 22 févr. 2017

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 22.02.2017

  2. 8 juin 2016

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 08.06.2016

Parties

Inventeur

Jørgensen, Morten

6510 Gram, DK

Albæk, Niels

6800 Varde, DK

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.