Duftölverkapselung
Brevet européen · EP2689835 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP2689835
- Numéro de demande
- EP12178132
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 26 juil. 2012
- Publié
- 29 janv. 2014
- Délivré
- 8 mai 2019
- Fin de la protection au plus tard
- 25 juil. 2032
- Prochaine annuité due
- 31 juil. 2027
- Classes CIB
- B01J 13/08 (2006.01)A01N 25/28 (2006.01)A61K 8/11 (2006.01)C09B 67/00 (2006.01)C11D 3/50 (2006.01)
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 août 2026
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 31.07.2026 → 31.07.2027
Publié dans Swissreg le 01.08.2026
- 1 août 2025
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 31.07.2025 → 31.07.2026
Publié dans Swissreg le 01.08.2025
- 1 août 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 01.08.2024
- 1 août 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 01.08.2023
- 1 août 2022
Modification
Publié dans Swissreg le 01.08.2022
- 13 juil. 2019
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Felber und Partner AG, Dufourstrasse 116, 8008 Zürich
Publié dans Swissreg le 13.07.2019
- 8 mai 2019
Délivré
Publié dans Swissreg le 08.05.2019
Parties
Titulaire
Inventeur
37603 Holzminden-Silberborn, DE
77770 Durbach, DE
67000 Strasbourg, FR
77694 Kehl, DE
37602 Holzminden, DE
77839 Lichtenau, DE
77797 Ohlsbach, DE
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.