BLEIFREIE MESSINGLEGIERUNG
Brevet européen · EP2689885 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP2689885
- Numéro de demande
- EP12761518
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 23 mars 2012
- Publié
- 29 janv. 2014
- Délivré
- 22 févr. 2017
- Fin de la protection au plus tard
- 22 mars 2032
- Prochaine annuité due
- 31 mars 2027
- Classes CIB
- C22C 13/00 (2006.01)B23K 35/26 (2006.01)C22F 1/16 (2006.01)B23K 35/36 (2006.01)B23K 35/02 (2006.01)C22C 13/02 (2006.01)
- Priorité
- WO PCT/JP2011/056903 23.03.2011
- Demande PCT
- PCT/JP2012/057540 23.03.2012
- Publication PCT
- WO2012/128356 27.09.2012
- Langue du dépôt
- japonais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 avr. 2026
Modification
Publié dans Swissreg le 01.04.2026
- 1 avr. 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 01.04.2025
- 1 avr. 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 01.04.2024
- 1 avr. 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 01.04.2023
- 8 avr. 2017
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Isler & Pedrazzini AG, Postfach 1772, 8027 Zürich
Publié dans Swissreg le 08.04.2017
- 22 févr. 2017
Délivré
Publié dans Swissreg le 22.02.2017
Parties
Inventeur
Tokyo 120-8555, JP
Tokyo 120-8555, JP
Tokyo 120-8555, JP
Tokyo 120-8555, JP
Tokyo 120-8555, JP
Tokyo 120-8555, JP
Tokyo 120-8555, JP
Tokyo 120-0003, JP
Tokyo 120-8555, JP
Tokyo 120-8555, JP
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.