BLEIFREIE MESSINGLEGIERUNG

Brevet européen · EP2689885 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2689885
Numéro de demande
EP12761518
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
23 mars 2012
Publié
29 janv. 2014
Délivré
22 févr. 2017
Fin de la protection au plus tard
22 mars 2032
Prochaine annuité due
31 mars 2027
Classes CIB
C22C 13/00 (2006.01)
B23K 35/26 (2006.01)
C22F 1/16 (2006.01)
B23K 35/36 (2006.01)
B23K 35/02 (2006.01)
C22C 13/02 (2006.01)
Priorité
WO PCT/JP2011/056903 23.03.2011
Demande PCT
PCT/JP2012/057540 23.03.2012
Publication PCT
WO2012/128356 27.09.2012
Langue du dépôt
japonais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 1 avr. 2026

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.04.2026

  2. 1 avr. 2025

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.04.2025

  3. 1 avr. 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.04.2024

  4. 1 avr. 2023

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.04.2023

  5. 8 avr. 2017

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    Isler & Pedrazzini AG, Postfach 1772, 8027 Zürich

    Publié dans Swissreg le 08.04.2017

  6. 22 févr. 2017

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 22.02.2017

Parties

Inventeur

SHIMAMURA Masato

Tokyo 120-8555, JP

OHNISHI Tsukasa

Tokyo 120-8555, JP

KOSAI Mitsuhiro

Tokyo 120-8555, JP

TAKAGI Kazuyori

Tokyo 120-8555, JP

NONAKA Tomoko

Tokyo 120-8555, JP

SUZUKI Masayuki

Tokyo 120-8555, JP

HAYASHIDA Toru

Tokyo 120-8555, JP

YOSHIKAWA, Seiko

Tokyo 120-0003, JP

YOSHIKAWA Shunsaku

Tokyo 120-8555, JP

YAMANAKA Yoshie

Tokyo 120-8555, JP

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.