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Brevet européen · EP2689888 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2689888
Numéro de demande
EP13178213
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
26 juil. 2013
Publié
29 janv. 2014
Délivré
9 nov. 2016
Fin de la protection au plus tard
25 juil. 2033
Prochaine annuité due
31 juil. 2027
Classes CIB
B23Q 3/155 (2006.01)
B23Q 3/157 (2006.01)
Priorité
DE 102012213207 26.07.2012
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 1 août 2026

    Prochaine annuité due le

    Prochaine annuité due le
    31.07.2026 → 31.07.2027

    Publié dans Swissreg le 01.08.2026

  2. 1 août 2025

    Prochaine annuité due le

    Prochaine annuité due le
    31.07.2025 → 31.07.2026

    Publié dans Swissreg le 01.08.2025

  3. 1 août 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.08.2024

  4. 1 août 2023

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.08.2023

  5. 1 août 2022

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.08.2022

  6. 9 nov. 2016

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 09.11.2016

Parties

Titulaire

DECKEL MAHO Pfronten GmbH

Deckel-Maho-Strasse 1, 87459 Pfronten, DE

Inventeur

Lechleiter, Karl

87466 Oy-Mittelberg, DE

Mayr, Matthias

87629 Füssen Weißensee, DE

Trenkle, Michael

87459 Pfronten, DE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.