BLATTVERARBEITUNGSVORRICHTUNG
Brevet européen · EP2689902 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP2689902
- Numéro de demande
- EP12761209
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 15 févr. 2012
- Publié
- 29 janv. 2014
- Délivré
- 14 déc. 2016
- Radié
- 28 févr. 2017
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- B31D 1/00 (2006.01)B26D 1/08 (2006.01)B23Q 15/00 (2006.01)B26D 5/20 (2006.01)B65H 35/00 (2006.01)B26D 1/00 (2006.01)B26D 5/00 (2006.01)
- Priorité
- JP 2011066294 24.03.2011JP 2011222717 07.10.2011
- Demande PCT
- PCT/JP2012/053461 15.02.2012
- Publication PCT
- WO2012/127940 27.09.2012
- Langue du dépôt
- japonais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 20 sept. 2017
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 20.09.2017
- 14 déc. 2016
Délivré
Publié dans Swissreg le 14.12.2016
Parties
Inventeur
MAEDA, Takaaki
Kinokawa-shi Wakayama 649-6551, JP
TOKI, Akihiko
Kinokawa-shi Wakayama 649-6551, JP
OTA, Satoshi
Kinokawa-shi Wakayama 649-6551, JP
KOSAKA, Shuhei
Kinokawa-shi Wakayama 649-6551, JP
FUNASE, Masasuke
Kinokawa-shi Wakayama 649-6551, JP
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.