Verpackungsmaterial mit einer Barrierelage
Brevet européen · EP2689928 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP2689928
- Numéro de demande
- EP13152799
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 26 juil. 2012
- Publié
- 29 janv. 2014
- Délivré
- 12 août 2015
- Fin de la protection au plus tard
- 25 juil. 2032
- Prochaine annuité due
- 31 juil. 2027
- Classes CIB
- B32B 27/10 (2006.01)B32B 27/34 (2006.01)//B32B 27/32 (2006.01)//B32B 27/08 (2006.01)//B32B 15/20 (2006.01)//B32B 15/08 (2006.01)//B32B 7/12 (2006.01)//B32B 3/28 (2006.01)//B32B 29/08 (2006.01)
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 août 2026
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 31.07.2026 → 31.07.2027
Publié dans Swissreg le 01.08.2026
- 1 août 2025
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 31.07.2025 → 31.07.2026
Publié dans Swissreg le 01.08.2025
- 1 août 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 01.08.2024
- 1 août 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 01.08.2023
- 1 août 2022
Modification
Publié dans Swissreg le 01.08.2022
- 12 sept. 2015
Mandataire inscrit
- Mandataire
- MICHELI & CIE SA, 122, Rue de Genève, Case postale 61, 1226 Thônex
Publié dans Swissreg le 12.09.2015
- 12 août 2015
Délivré
Publié dans Swissreg le 12.08.2015
Parties
Inventeur
A-9500 Villach, AT
D-41569 Rommerskirchen, DE
A-8740 Zeltweg, AT
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.