Stromschiene

Brevet européen · EP2689955 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2689955
Numéro de demande
EP13190398
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
30 déc. 2010
Publié
29 janv. 2014
Délivré
6 avr. 2016
Fin de la protection au plus tard
29 déc. 2030
Prochaine annuité due
31 déc. 2026
Classes CIB
B60M 1/30 (2006.01)
Priorité
US 291599 P 31.12.2009
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 1 janv. 2026

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.01.2026

  2. 20 août 2025

    Transféré

    Titulaire
    POWERLINES PRODUCTS GMBH, Johann-Galler-Strasse 39, 2120 Wolkersdorf im Weinviertel, Autriche, Hammerer Aluminium Industries Extrusion GmbH, Lamprechtshausnerstrasse 69, 5282 Ranshofen, Autriche → Hammerer Aluminium Industries Extrusion GmbH, Lamprechtshausnerstrasse 69, 5282 Ranshofen, Autriche, SPL Powerlines Germany GmbH, Breitweidig 7, 91301 Forchheim, Allemagne

    Publié dans Swissreg le 20.08.2025

  3. 1 janv. 2025

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.01.2025

  4. 9 janv. 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 09.01.2024

  5. 5 oct. 2023

    Transféré

    Titulaire
    Hammerer Aluminium Industries Extrusion GmbH, Lamprechtshausener Straße 69, 5282 Ranshofen, Autriche, Powerlines Group GmbH, Johann-Galler-Straße 39, 2120 Wolkersdorf im Weinviertel, Autriche → POWERLINES PRODUCTS GMBH, Johann-Galler-Strasse 39, 2120 Wolkersdorf im Weinviertel, Autriche, Hammerer Aluminium Industries Extrusion GmbH, Lamprechtshausnerstrasse 69, 5282 Ranshofen, Autriche

    Publié dans Swissreg le 05.10.2023

  6. 4 janv. 2023

    Modification

    Publié dans Swissreg le 04.01.2023

  7. 23 sept. 2021

    Mandataire radié

    Mandataire
    Isler & Pedrazzini AG, Postfach 1772, 8027 Zürich (supprimé)

    Publié dans Swissreg le 23.09.2021

  8. 6 juil. 2018

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    Felber und Partner AG, Dufourstrasse 116, 8008 Zürich

    Publié dans Swissreg le 06.07.2018

3 entrées antérieures
  1. 6 juil. 2018

    Transféré

    Titulaire
    L.B. Foster Company, 415 Holiday Drive, Pittsburgh, PA 15220, Etats-Unis d'Amérique → Hammerer Aluminium Industries Extrusion GmbH, Lamprechtshausener Straße 69, 5282 Ranshofen, Autriche, Powerlines Group GmbH, Johann-Galler-Straße 39, 2120 Wolkersdorf im Weinviertel, Autriche

    Publié dans Swissreg le 06.07.2018

  2. 30 juil. 2016

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    Isler & Pedrazzini AG, Postfach 1772, 8027 Zürich

    Publié dans Swissreg le 30.07.2016

  3. 6 avr. 2016

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 06.04.2016

Parties

Inventeur

Ciloglu, Korhan

Pittsburgh, PA 15146, US

Mayfield, David

South Bend, IN 46617, US

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.