REIBUNGSMATERIAL

Brevet européen · EP2690152 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2690152
Numéro de demande
EP12761440
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
14 mars 2012
Publié
29 janv. 2014
Délivré
12 févr. 2020
Radié
31 mars 2020
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
F16D 69/02 (2006.01)
C01G 23/00 (2006.01)
Priorité
JP 2011062285 22.03.2011
Demande PCT
PCT/JP2012/001760 14.03.2012
Publication PCT
WO2012/127817 27.09.2012
Langue du dépôt
japonais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 21 oct. 2020

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 21.10.2020

  2. 12 févr. 2020

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 12.02.2020

Parties

Titulaire

Nisshinbo Brake Inc.

31-11, Nihonbashi Ningyocho 2-chome, Chuo-ku Tokyo 103-8650, JP

Inventeur

YAMAMOTO, Kazuhide

Oura-gun Gunma 370-0614, JP

HATTORI, Yasuki

Oura-gun Gunma 370-0614, JP

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.