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Brevet européen · EP2690190 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP2690190
- Numéro de demande
- EP12765227
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 26 mars 2012
- Publié
- 29 janv. 2014
- Délivré
- 27 sept. 2017
- Radié
- 31 mars 2018
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- C22C 38/00 (2006.01)C22C 38/58 (2006.01)C22C 38/02 (2006.01)C22C 38/04 (2006.01)C22C 38/06 (2006.01)C22C 38/34 (2006.01)C22C 38/40 (2006.01)C21D 6/00 (2006.01)C21D 6/02 (2006.01)C21D 8/12 (2006.01)
- Priorité
- JP 2011068858 25.03.2011
- Demande PCT
- PCT/JP2012/057728 26.03.2012
- Publication PCT
- WO2012/133291 04.10.2012
- Langue du dépôt
- japonais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 24 oct. 2018
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 24.10.2018
- 27 sept. 2017
Délivré
Publié dans Swissreg le 27.09.2017
Parties
Titulaire
Inventeur
KATSUKI Junichi
Shunan-shi Yamaguchi 746-0023, JP
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.