Abgas-/Verbrennungsluft-Rohrsystem
Brevet européen · EP2690334 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP2690334
- Numéro de demande
- EP13165539
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 26 avr. 2013
- Publié
- 29 janv. 2014
- Délivré
- 1 juin 2016
- Radié
- 25 nov. 2025
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- F16L 9/19 (2006.01)F16L 41/00 (2006.01)F16L 41/08 (2006.01)F23J 13/08 (2006.01)F16L 7/00 (2006.01)F16L 9/18 (2006.01)F23D 14/66 (2006.01)F16L 45/00 (2006.01)F23J 13/02 (2006.01)F23J 13/04 (2006.01)
- Priorité
- DE 102012106707 24.07.2012
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 25 nov. 2025
Radié, taxe impayée
- Statut du titre de protection
- Actif → Radié
- Date de radiation
- 25.11.2025
- Motif de radiation
- Non-paiement de l'annuité
Publié dans Swissreg le 25.11.2025
- 1 mai 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 01.05.2024
- 2 juin 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 02.06.2023
- 27 févr. 2021
Adresse modifiée
- Mandataire
- Bodenseepatent Patentanwälte Behrmann Wagner Partnerschaftsgesellschaft mbB, Promenadenstraße 21, 8201 Schaffhausen → Patent- und Rechtsanwälte Behrmann Wagner Partnerschaftsgesellschaft mbB, Promenadenstrasse 21, 8201 Schaffhausen
Publié dans Swissreg le 27.02.2021
- 4 mai 2017
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Bodenseepatent GmbH, Promenadenstrasse 21, 8201 Schaffhausen → Bodenseepatent Patentanwälte Behrmann Wagner Partnerschaftsgesellschaft mbB, Promenadenstraße 21, 8201 Schaffhausen
Publié dans Swissreg le 04.05.2017
- 1 oct. 2016
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Bodenseepatent GmbH, Promenadenstrasse 21, 8201 Schaffhausen
Publié dans Swissreg le 01.10.2016
- 1 juin 2016
Délivré
Publié dans Swissreg le 01.06.2016
Parties
Titulaire
Inventeur
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.