Kraftmessvorrichtung mit Verschiebegewicht
Brevet européen · EP2690415 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP2690415
- Numéro de demande
- EP12177470
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Maintenu sous une forme modifiée
- Déposé
- 23 juil. 2012
- Publié
- 29 janv. 2014
- Délivré
- 20 juin 2018
- Fin de la protection au plus tard
- 22 juil. 2032
- Prochaine annuité due
- 31 juil. 2027
- Classes CIB
- G01G 7/02 (2006.01)G01G 21/24 (2006.01)G01G 21/26 (2006.01)G01G 23/16 (2006.01)
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 août 2026
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 31.07.2026 → 31.07.2027
Publié dans Swissreg le 01.08.2026
- 1 août 2025
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 31.07.2025 → 31.07.2026
Publié dans Swissreg le 01.08.2025
- 1 août 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 01.08.2024
- 1 août 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 01.08.2023
- 1 août 2022
Modification
Publié dans Swissreg le 01.08.2022
- 20 avr. 2022
Modification
Publié dans Swissreg le 20.04.2022
- 22 sept. 2021
Modification
Publié dans Swissreg le 22.09.2021
- 20 juin 2018
Délivré
Publié dans Swissreg le 20.06.2018
Parties
Inventeur
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.