Spule

Brevet européen · EP2690634 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2690634
Numéro de demande
EP13174571
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
1 juil. 2013
Publié
29 janv. 2014
Délivré
25 nov. 2020
Radié
19 avr. 2023
Motif
Révoqué sur opposition
Classes CIB
H01F 5/04 (2006.01)
H01F 7/06 (2006.01)
Priorité
DE 102012106863 27.07.2012
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 19 avr. 2023

    Modification

    Publié dans Swissreg le 19.04.2023

  2. 26 févr. 2022

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 26.02.2022

  3. 25 nov. 2020

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 25.11.2020

Parties

Titulaire

SVM Schultz Verwaltungs-GmbH & Co. KG

Allgäuer Strasse 30, 87700 Memmingen, DE

Inventeur

Lesk, Hans-Kersten

87509 Immenstadt, DE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.