BEHÄLTERVERSCHLUSS
Brevet européen · EP2690995 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP2690995
- Numéro de demande
- EP12707025
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 24 févr. 2012
- Publié
- 5 févr. 2014
- Délivré
- 31 déc. 2014
- Fin de la protection au plus tard
- 23 févr. 2032
- Prochaine annuité due
- 28 févr. 2027
- Classes CIB
- A47J 41/00 (2006.01)B65D 47/24 (2006.01)
- Priorité
- CH 572112011 29.03.2011
- Demande PCT
- PCT/CH2012/000047 24.02.2012
- Publication PCT
- WO2012/129712 04.10.2012
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 mars 2026
Modification
Publié dans Swissreg le 01.03.2026
- 1 mars 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 01.03.2025
- 1 mars 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 01.03.2024
- 6 mars 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 06.03.2023
- 5 févr. 2015
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Isler & Pedrazzini AG, Postfach 1772, 8027 Zürich
Publié dans Swissreg le 05.02.2015
- 31 déc. 2014
Délivré
Publié dans Swissreg le 31.12.2014
Parties
Inventeur
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.