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Brevet européen · EP2691016 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP2691016
- Numéro de demande
- EP12712915
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 30 mars 2012
- Publié
- 5 févr. 2014
- Délivré
- 25 août 2021
- Fin de la protection au plus tard
- 29 mars 2032
- Prochaine annuité due
- 31 mars 2027
- Classes CIB
- A61B 5/026 (2006.01)A61B 5/145 (2006.01)A61B 5/055 (2006.01)A61B 3/12 (2006.01)A61B 8/06 (2006.01)
- Priorité
- DK 201170155 31.03.2011US 201161470154 P 31.03.2011
- Demande PCT
- PCT/DK2012/050102 30.03.2012
- Publication PCT
- WO2012/130249 04.10.2012
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 avr. 2026
Modification
Publié dans Swissreg le 01.04.2026
- 1 avr. 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 01.04.2025
- 1 avr. 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 01.04.2024
- 8 mai 2023
Adresse modifiée
- Mandataire
- Valipat S.A., c/o BOVARD SA Neuchâtel, Rue des Noyers 11, 2000 Neuchâtel → VALIPAT, c/o BOVARD LTD, Optingenstrasse 16, 3013 Bern
Publié dans Swissreg le 08.05.2023
- 1 avr. 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 01.04.2023
- 6 juil. 2022
Modification
Publié dans Swissreg le 06.07.2022
- 17 nov. 2021
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Valipat S.A., c/o BOVARD SA Neuchâtel, Rue des Noyers 11, 2000 Neuchâtel
Publié dans Swissreg le 17.11.2021
- 25 août 2021
Délivré
Publié dans Swissreg le 25.08.2021
Parties
Titulaire
Mandataire
3013 Bern
Inventeur
DK-8370 Hadsten, DK
DK-8240 Risskov, DK
DK-8530 Hjortshøj, DK
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.