POLYMERES PEIGNES POUR LES CHEVEUX

Brevet européen · EP2691071 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2691071
Numéro de demande
EP12706632
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
26 janv. 2012
Publié
5 févr. 2014
Délivré
1 août 2018
Radié
31 janv. 2019
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
A61K 8/81 (2006.01)
A61K 8/91 (2006.01)
A61Q 5/02 (2006.01)
Priorité
FR 1152530 28.03.2011
Demande PCT
PCT/FR2012/050170 26.01.2012
Publication PCT
WO2012/131201 04.10.2012
Langue du dépôt
français
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 21 août 2019

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 21.08.2019

  2. 1 août 2018

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 01.08.2018

Parties

Titulaire

Coatex

COATEX

35 rue Ampère, 69730 Genay, FR

Inventeur

SUAU, Jean-Marc

F-69480 Lucenay, FR

GUERRET, Olivier

F-46170 Pern, FR

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.