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Brevet européen · EP2691225 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2691225
Numéro de demande
EP12717229
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
30 mars 2012
Publié
5 févr. 2014
Délivré
27 mai 2020
Fin de la protection au plus tard
29 mars 2032
Prochaine annuité due
31 mars 2027
Classes CIB
B29C 49/48 (2006.01)
B29C 33/30 (2006.01)
Priorité
IT RM20110165 30.03.2011
Demande PCT
PCT/EP2012/055791 30.03.2012
Publication PCT
WO2012/131039 04.10.2012
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 18 mai 2026

    Modification

    Publié dans Swissreg le 18.05.2026

  2. 1 avr. 2025

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.04.2025

  3. 1 avr. 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.04.2024

  4. 15 mai 2023

    Adresse modifiée

    Mandataire
    IPWAY SAGL, Via Francesco Somaini 9, 6900 Lugano → IPWAY SAGL, Via Lugano 13, 6982 Agno

    Publié dans Swissreg le 15.05.2023

  5. 1 avr. 2023

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.04.2023

  6. 22 déc. 2020

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    IPWAY SAGL, Via Francesco Somaini 9, 6900 Lugano

    Publié dans Swissreg le 22.12.2020

  7. 27 mai 2020

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 27.05.2020

Parties

Inventeur

HAFID, Tair

31029 Vittorio Veneto, IT

ZOPPAS, Matteo

I-31015 Conegliano, IT

CORAN, Massimo

I-31027 Spresiano, IT

BISCHER, Luigino

I-31015 Conegliano, IT

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.