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Brevet européen · EP2691225 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP2691225
- Numéro de demande
- EP12717229
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 30 mars 2012
- Publié
- 5 févr. 2014
- Délivré
- 27 mai 2020
- Fin de la protection au plus tard
- 29 mars 2032
- Prochaine annuité due
- 31 mars 2027
- Classes CIB
- B29C 49/48 (2006.01)B29C 33/30 (2006.01)
- Priorité
- IT RM20110165 30.03.2011
- Demande PCT
- PCT/EP2012/055791 30.03.2012
- Publication PCT
- WO2012/131039 04.10.2012
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 18 mai 2026
Modification
Publié dans Swissreg le 18.05.2026
- 1 avr. 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 01.04.2025
- 1 avr. 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 01.04.2024
- 15 mai 2023
Adresse modifiée
- Mandataire
- IPWAY SAGL, Via Francesco Somaini 9, 6900 Lugano → IPWAY SAGL, Via Lugano 13, 6982 Agno
Publié dans Swissreg le 15.05.2023
- 1 avr. 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 01.04.2023
- 22 déc. 2020
Mandataire inscrit
- Mandataire
- IPWAY SAGL, Via Francesco Somaini 9, 6900 Lugano
Publié dans Swissreg le 22.12.2020
- 27 mai 2020
Délivré
Publié dans Swissreg le 27.05.2020
Parties
Inventeur
31029 Vittorio Veneto, IT
I-31015 Conegliano, IT
I-31027 Spresiano, IT
I-31015 Conegliano, IT
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.