VERTÄUUNGSANORDNUNG
Brevet européen · EP2691248 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP2691248
- Numéro de demande
- EP12765782
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 2 avr. 2012
- Publié
- 5 févr. 2014
- Délivré
- 5 févr. 2020
- Fin de la protection au plus tard
- 1 avr. 2032
- Prochaine annuité due
- 30 avr. 2027
- Classes CIB
- B60D 1/54 (2006.01)B60D 1/00 (2006.01)B60D 1/167 (2006.01)
- Priorité
- US 201113076520 31.03.2011
- Demande PCT
- PCT/US2012/031799 02.04.2012
- Publication PCT
- WO2012/135810 04.10.2012
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 30 oct. 2026
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 30.04.2026 → 30.04.2027
Publié dans Swissreg le 30.10.2026
- 1 mai 2025
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 30.04.2025 → 30.04.2026
Publié dans Swissreg le 01.05.2025
- 1 mai 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 01.05.2024
- 1 mai 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 01.05.2023
- 5 févr. 2020
Délivré
Publié dans Swissreg le 05.02.2020
Parties
Inventeur
FINCHER, Charles, Kennith
Fredericksburg, VA 22406, US
SMITH, Ellis, J.
Belmont, NC 28012, US
ELHARDT, Paul, Michael
Charlotte, NC 28278, US
HELLAND, Chad, Leighton
Knoxville, TN 37932, US
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.