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Brevet européen · EP2691732 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2691732
Numéro de demande
EP12710521
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
27 mars 2012
Publié
5 févr. 2014
Délivré
4 mars 2015
Radié
28 oct. 2021
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
G01B 5/008 (2006.01)
G01B 21/04 (2006.01)
Priorité
EP 11160313 29.03.2011
Demande PCT
PCT/EP2012/055394 27.03.2012
Publication PCT
WO2012/130832 04.10.2012
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 28 oct. 2021

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 28.10.2021

  2. 18 avr. 2015

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    KAMINSKI HARMANN PATENTANWÄLTE AG, Landstrasse 124, 9490 Vaduz, Liechtenstein

    Publié dans Swissreg le 18.04.2015

  3. 4 mars 2015

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 04.03.2015

Parties

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.