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Brevet européen · EP2691732 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP2691732
- Numéro de demande
- EP12710521
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 27 mars 2012
- Publié
- 5 févr. 2014
- Délivré
- 4 mars 2015
- Radié
- 28 oct. 2021
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- G01B 5/008 (2006.01)G01B 21/04 (2006.01)
- Priorité
- EP 11160313 29.03.2011
- Demande PCT
- PCT/EP2012/055394 27.03.2012
- Publication PCT
- WO2012/130832 04.10.2012
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 28 oct. 2021
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 28.10.2021
- 18 avr. 2015
Mandataire inscrit
- Mandataire
- KAMINSKI HARMANN PATENTANWÄLTE AG, Landstrasse 124, 9490 Vaduz, Liechtenstein
Publié dans Swissreg le 18.04.2015
- 4 mars 2015
Délivré
Publié dans Swissreg le 04.03.2015
Parties
Inventeur
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.