AKUSTISCHER DURCHFLUSSMESSER
Brevet européen · EP2691749 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP2691749
- Numéro de demande
- EP12704367
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 2 févr. 2012
- Publié
- 5 févr. 2014
- Délivré
- 9 août 2017
- Fin de la protection au plus tard
- 1 févr. 2032
- Prochaine annuité due
- 28 févr. 2027
- Classes CIB
- G01F 1/66 (2006.01)
- Priorité
- DE 102011015677 31.03.2011
- Demande PCT
- PCT/EP2012/000466 02.02.2012
- Publication PCT
- WO2012/130353 04.10.2012
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 mars 2026
Modification
Publié dans Swissreg le 01.03.2026
- 1 mars 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 01.03.2025
- 27 févr. 2025
Adresse du titulaire modifiée
- Titulaire
- ROSEN 2 Holding AG, Obere Spichermatt 14, 6370 Stans → Rosenxt Holding AG, Obere Spichermatt 12, 6370 Stans
Publié dans Swissreg le 27.02.2025
- 1 mars 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 01.03.2024
- 28 déc. 2023
Mandataire radié
- Mandataire
- Keller Schneider Patent- und Markenanwälte AG (Zürich), Beethovenstrasse 49, Postfach, 8027 Zürich (supprimé)
Publié dans Swissreg le 28.12.2023
- 28 déc. 2023
Transféré
- Titulaire
- Rosen Swiss AG, Obere Spichermatt 14, 6370 Stans → ROSEN 2 Holding AG, Obere Spichermatt 14, 6370 Stans
- Mandataire
- Keller Schneider Patent- und Markenanwälte AG, Beethovenstrasse 49, Postfach, 8027 Zürich
Publié dans Swissreg le 28.12.2023
- 6 mars 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 06.03.2023
- 9 oct. 2020
Adresse modifiée
- Mandataire
- Schneider Feldmann AG, Patent- und Markenanwälte, Beethovenstrasse 49, Postfach, 8027 Zürich → Keller Schneider Patent- und Markenanwälte AG (Zürich), Beethovenstrasse 49, Postfach, 8027 Zürich
Publié dans Swissreg le 09.10.2020
2 entrées antérieures
- 8 déc. 2017
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Schneider Feldmann AG, Patent- und Markenanwälte, Beethovenstrasse 49, Postfach, 8027 Zürich
Publié dans Swissreg le 08.12.2017
- 9 août 2017
Délivré
Publié dans Swissreg le 09.08.2017
Parties
Inventeur
49828 Neuenhaus, DE
49808 Lingen, DE
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.