METHODE ET SYSTEME DE MESURE DE VARIATION DE VITESSE D'UN CORPS MOBILE
Brevet européen · EP2691780 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP2691780
- Numéro de demande
- EP11723432
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 30 mai 2011
- Publié
- 5 févr. 2014
- Délivré
- 26 août 2015
- Fin de la protection au plus tard
- 29 mai 2031
- Prochaine annuité due
- 31 mai 2027
- Classes CIB
- G01P 15/03 (2006.01)B60R 21/0132 (2006.01)
- Priorité
- EP 11290158 30.03.2011
- Demande PCT
- PCT/EP2011/058843 30.05.2011
- Publication PCT
- WO2012/130338 04.10.2012
- Langue du dépôt
- français
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 10 août 2026
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 31.05.2026 → 31.05.2027
Publié dans Swissreg le 10.08.2026
- 12 août 2025
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 31.05.2025 → 31.05.2026
Publié dans Swissreg le 12.08.2025
- 8 août 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 08.08.2024
- 8 août 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 08.08.2023
- 12 avr. 2019
Transféré
- Titulaire
- Siemens S.A.S., 40 avenue des Fruitiers, 93527 Saint-Denis Cedex, France → Siemens Mobility SAS, 150 Avenue de la république, 92320 Châtillon, France
Publié dans Swissreg le 12.04.2019
- 26 août 2015
Délivré
Publié dans Swissreg le 26.08.2015
- 26 août 2015
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Siemens Schweiz AG, Intellectual Property, Freilagerstrasse 40, 8047 Zürich
Publié dans Swissreg le 26.08.2015
Parties
Inventeur
F-75014 Paris, FR
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.