VORRICHTUNG ZUR STROMMESSUNG
Brevet européen · EP2691783 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP2691783
- Numéro de demande
- EP12712227
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 7 mars 2012
- Publié
- 5 févr. 2014
- Délivré
- 24 avr. 2019
- Fin de la protection au plus tard
- 6 mars 2032
- Prochaine annuité due
- 31 mars 2027
- Classes CIB
- G01R 15/18 (2006.01)G01R 19/00 (2006.01)G01R 19/25 (2006.01)G05F 1/56 (2006.01)H03F 3/217 (2006.01)H03F 3/45 (2006.01)
- Priorité
- GB 201105400 30.03.2011
- Demande PCT
- PCT/EP2012/053893 07.03.2012
- Publication PCT
- WO2012/130572 04.10.2012
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 avr. 2026
Modification
Publié dans Swissreg le 01.04.2026
- 1 avr. 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 01.04.2025
- 1 avr. 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 01.04.2024
- 1 avr. 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 01.04.2023
- 24 avr. 2019
Délivré
Publié dans Swissreg le 24.04.2019
Parties
Inventeur
HEWSON, Christopher R.
Beeston, Nottingham NG9 4DE, GB
RAY, William F.
Attenborough, Nottingham NG9 6AD, GB
ABERDEEN, Joanne M
Beeston, Nottingham NG9 3AQ, GB
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.