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Brevet européen · EP2691942 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP2691942
- Numéro de demande
- EP12706405
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 17 févr. 2012
- Publié
- 5 févr. 2014
- Délivré
- 4 avr. 2018
- Fin de la protection au plus tard
- 16 févr. 2032
- Prochaine annuité due
- 28 févr. 2027
- Classes CIB
- G07F 7/06 (2006.01)G07F 9/10 (2006.01)G07F 11/04 (2006.01)G07F 11/10 (2006.01)G07F 11/26 (2006.01)G07F 11/42 (2006.01)G07F 11/52 (2006.01)G07F 11/58 (2006.01)G07F 17/00 (2006.01)A47F 3/04 (2006.01)
- Priorité
- US 201113076531 31.03.2011
- Demande PCT
- PCT/US2012/025549 17.02.2012
- Publication PCT
- WO2012/134653 04.10.2012
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 mars 2026
Modification
Publié dans Swissreg le 01.03.2026
- 1 mars 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 01.03.2025
- 1 mars 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 01.03.2024
- 6 mars 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 06.03.2023
- 4 avr. 2018
Délivré
Publié dans Swissreg le 04.04.2018
Parties
Inventeur
CARPENTIER, Bart
B-2980 Zoersel, BE
ROEKENS, Jurgen
B-1910 Kampenhout, BE
DESSING, Jacobus P.M.
NL-2131 CV Hoofddorp, NL
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.