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Brevet européen · EP2692023 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication: EP2692023
Numéro de demande: EP12763867
Type: Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut: Radié
Fascicule: Délivré
Déposé: 27 mars 2012
Publié: 5 févr. 2014
Délivré: 16 janv. 2019
Radié: 31 mars 2019
Motif: Annuité impayée
Classes CIB: F03B 13/10 (2006.01)
H02K 7/18 (2006.01)
F03B 13/20 (2006.01)
F03B 13/16 (2006.01)
F03B 11/00 (2006.01)
Priorité: US 201161516004 P 28.03.2011
US 201161516025 P 28.03.2011
US 201161516003 P 28.03.2011
Demande PCT: PCT/US2012/030754 27.03.2012
Publication PCT: WO2012/135228 04.10.2012
Langue du dépôt: anglais
Source: Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

23 oct. 2019
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 23.10.2019
16 janv. 2019
Délivré
Publié dans Swissreg le 16.01.2019

Parties

Titulaire

Ocean Power Technologies, Inc.

28 Engelhard Drive, Suite B, Monroe Township, NJ 08831, US

Inventeur

STEWART, David B.

Cranbury, NJ 08512, US

POWERS, William B.

Seymour, IN 47274-8710, US

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.