MAGNETISCHER NUTKEIL

Brevet européen · EP2692043 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2692043
Numéro de demande
EP12718364
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
28 mars 2012
Publié
5 févr. 2014
Délivré
20 mars 2019
Radié
31 mars 2019
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
H02K 3/493 (2006.01)
Priorité
IT MI20110539 31.03.2011
Demande PCT
PCT/IB2012/051488 28.03.2012
Publication PCT
WO2012/131596 04.10.2012
Langue du dépôt
italien
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 23 oct. 2019

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 23.10.2019

  2. 20 mars 2019

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 20.03.2019

Parties

Titulaire

Nidec ASI S.p.A.

Via Fratelli Gracchi 39, 20092 Cinisello Balsamo MI, IT

Inventeur

LUISE, Fabio

30174 Zelarino (VE), IT

CALONICO, Antonio

31029 Vittorio Veneto (TV), IT

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.