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Brevet européen · EP2692144 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP2692144
- Numéro de demande
- EP12714272
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 29 mars 2012
- Publié
- 5 févr. 2014
- Délivré
- 1 févr. 2017
- Radié
- 31 mars 2017
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- H04R 1/02 (2006.01)H04S 7/00 (2006.01)H04R 5/02 (2006.01)H04R 19/01 (2006.01)
- Priorité
- US 201161469436 P 30.03.2011
- Demande PCT
- PCT/EP2012/055698 29.03.2012
- Publication PCT
- WO2012/130986 04.10.2012
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 18 oct. 2017
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 18.10.2017
- 1 févr. 2017
Délivré
Publié dans Swissreg le 01.02.2017
Parties
Inventeur
KAETEL, Klaus
80809 München, DE
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.