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Brevet européen · EP2692151 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2692151
Numéro de demande
EP12714273
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
29 mars 2012
Publié
5 févr. 2014
Délivré
10 janv. 2018
Fin de la protection au plus tard
28 mars 2032
Prochaine annuité due
31 mars 2027
Classes CIB
H04S 7/00 (2006.01)
H04R 1/02 (2006.01)
H04R 5/02 (2006.01)
H04R 19/01 (2006.01)
H04R 31/00 (2006.01)
H04R 3/00 (2006.01)
Priorité
US 201161469436 P 30.03.2011
Demande PCT
PCT/EP2012/055701 29.03.2012
Publication PCT
WO2012/130989 04.10.2012
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 1 avr. 2026

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.04.2026

  2. 1 avr. 2025

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.04.2025

  3. 1 avr. 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.04.2024

  4. 1 avr. 2023

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.04.2023

  5. 26 avr. 2018

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    BOVARD AG, Patent- und Markenanwälte, Optingenstrasse 16, 3013 Bern

    Publié dans Swissreg le 26.04.2018

  6. 10 janv. 2018

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 10.01.2018

Parties

Titulaire

Kaetel Systems GmbH

Toni-Merkens-Weg 4, 80809 Munich, DE

Mandataire

Bovard AG

BOVARD AG Patent- und Markenanwälte

Optingenstrasse 16, 3013 Bern

Inventeur

KAETEL, Klaus

80809 Munich, DE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.