KLEIDUNGSSTÜCK MIT KÖRBCHENTEILEN
Brevet européen · EP2692255 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP2692255
- Numéro de demande
- EP12765722
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 23 mars 2012
- Publié
- 5 févr. 2014
- Délivré
- 3 févr. 2016
- Radié
- 31 mars 2016
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- A41C 3/00 (2006.01)A41C 3/10 (2006.01)A41C 3/12 (2006.01)A41C 3/14 (2006.01)A41C 3/08 (2006.01)
- Priorité
- JP 2011079180 31.03.2011
- Demande PCT
- PCT/JP2012/057418 23.03.2012
- Publication PCT
- WO2012/133132 04.10.2012
- Langue du dépôt
- japonais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 19 oct. 2016
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 19.10.2016
- 3 févr. 2016
Délivré
Publié dans Swissreg le 03.02.2016
Parties
Inventeur
HORII Katsuko
Kyoto-shi Kyoto 601-8530, JP
FUJII Masumi
Kyoto-shi Kyoto 601-8530, JP
KATSUHARA Youji
Kyoto-shi Kyoto 601-8530, JP
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.