Zwischenspeichervlies
Brevet européen · EP2692321 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP2692321
- Numéro de demande
- EP13002677
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 23 mai 2013
- Publié
- 5 févr. 2014
- Délivré
- 13 sept. 2017
- Radié
- 31 mai 2018
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- A61F 13/537 (2006.01)D04H 1/4258 (2012.01)D04H 1/435 (2012.01)D04H 1/485 (2012.01)
- Priorité
- DE 102012015219 03.08.2012
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 19 déc. 2018
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 19.12.2018
- 13 sept. 2017
Délivré
Publié dans Swissreg le 13.09.2017
Parties
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.