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Brevet européen · EP2692347 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP2692347
- Numéro de demande
- EP12762791
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 28 mars 2012
- Publié
- 5 févr. 2014
- Délivré
- 8 mars 2017
- Radié
- 31 mars 2017
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- A61K 31/4709 (2006.01)A61K 9/06 (2006.01)A61K 47/04 (2006.01)A61K 47/10 (2017.01)A61K 47/12 (2006.01)A61K 47/14 (2017.01)A61K 47/18 (2017.01)A61K 47/22 (2006.01)A61P 43/00 (2006.01)
- Priorité
- JP 2011080154 31.03.2011
- Demande PCT
- PCT/JP2012/058072 28.03.2012
- Publication PCT
- WO2012/133492 04.10.2012
- Langue du dépôt
- japonais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 18 oct. 2017
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 18.10.2017
- 8 mars 2017
Délivré
Publié dans Swissreg le 08.03.2017
Parties
Titulaire
Inventeur
SAKAGUCHI, Tomoki
Kyoto-shi Kyoto 600-8815, JP
EMI, Hidetoshi
Kyoto-shi Kyoto 600-8815, JP
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.