Kältetrockner

Brevet européen · EP2692416 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2692416
Numéro de demande
EP13175856
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
10 juil. 2013
Publié
5 févr. 2014
Délivré
11 janv. 2017
Fin de la protection au plus tard
9 juil. 2033
Prochaine annuité due
31 juil. 2027
Classes CIB
B01D 53/26 (2006.01)
F25B 6/04 (2006.01)
F25B 9/00 (2006.01)
F25B 49/02 (2006.01)
Priorité
DE 102012106992 31.07.2012
DE 102012110237 26.10.2012
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 1 août 2026

    Prochaine annuité due le

    Prochaine annuité due le
    31.07.2026 → 31.07.2027

    Publié dans Swissreg le 01.08.2026

  2. 1 août 2025

    Prochaine annuité due le

    Prochaine annuité due le
    31.07.2025 → 31.07.2026

    Publié dans Swissreg le 01.08.2025

  3. 1 août 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.08.2024

  4. 11 août 2023

    Adresse modifiée

    Publié dans Swissreg le 11.08.2023

  5. 1 août 2023

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.08.2023

  6. 1 août 2022

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.08.2022

  7. 11 janv. 2019

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    Aldo Römpler, Patentanwalt, Brendenweg 11, Postfach 154, 9424 Rheineck

    Publié dans Swissreg le 11.01.2019

  8. 11 janv. 2019

    Transféré

    Titulaire
    Dürr thermea GmbH, Jadobsdorfer Strasse 4/6, 01458 Ottendorf-Okrilla, Allemagne → Engie Refrigeration GmbH, Josephine-Hirner-Strasse 1 & 3, 88131 Lindau, Allemagne

    Publié dans Swissreg le 11.01.2019

1 entrée antérieure
  1. 11 janv. 2017

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 11.01.2017

Parties

Titulaire

Engie Refrigeration GmbH

Josephine-Hirner-Strasse 1 & 3, 88131 Lindau, DE

Mandataire

Aldo Römpler Patentanwalt

9424 Rheineck

Inventeur

Brauer, Lars

01097 Dresden, DE

Dr. Nestler, Walter

01689 Weinböhla, DE

Oberländer, Steffen

01705 Freital, DE

Wobst, Prof. Eberhard

01156 Dresden, DE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.