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Brevet européen · EP2692421 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP2692421
- Numéro de demande
- EP12765268
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 30 mars 2012
- Publié
- 5 févr. 2014
- Délivré
- 6 juil. 2022
- Radié
- 25 oct. 2023
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- B01D 69/12 (2006.01)B01D 69/02 (2006.01)B01D 69/10 (2006.01)B01D 71/28 (2006.01)B01D 71/32 (2006.01)B01D 71/36 (2006.01)B01D 71/38 (2006.01)B01D 71/54 (2006.01)B01D 71/82 (2006.01)B32B 5/18 (2006.01)B01D 61/36 (2006.01)
- Priorité
- JP 2011075382 30.03.2011
- Demande PCT
- PCT/JP2012/058641 30.03.2012
- Publication PCT
- WO2012/133805 04.10.2012
- Langue du dépôt
- japonais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 25 oct. 2023
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 25.10.2023
- 17 mai 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 17.05.2023
- 6 juil. 2022
Délivré
Publié dans Swissreg le 06.07.2022
Parties
Inventeur
HIRAI, Keita
Tokyo 108-0075, JP
FUJIMOTO, Hiroyoshi
Tokyo 108-0075, JP
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.