Spritzpistole

Brevet européen · EP2692449 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2692449
Numéro de demande
EP13179078
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Maintenu sous une forme modifiée
Déposé
2 août 2013
Publié
5 févr. 2014
Délivré
22 juil. 2015
Radié
31 août 2016
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
B05B 7/06 (2006.01)
B05B 7/08 (2006.01)
Priorité
JP 2012173256 03.08.2012
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 22 mars 2017

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 22.03.2017

  2. 22 juil. 2015

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 22.07.2015

Parties

Inventeur

Kaneko, Masaru

Yokohama-shi, Kanagawa, 223-8501, JP

Kosaka, Shozo

Yokohama-shi, Kanagawa, 223-8501, JP

Sawata, Nobuhiro

Yokohama-shi, Kanagawa, 223-8501, JP

Sugiyama, Hirohide

Yokohama-shi, Kanagawa, 223-8501, JP

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.