Engin de levage

Brevet européen · EP2692680 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2692680
Numéro de demande
EP13178762
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
31 juil. 2013
Publié
5 févr. 2014
Délivré
20 janv. 2016
Radié
31 juil. 2016
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
B66C 23/36 (2006.01)
B66F 9/065 (2006.01)
B66F 9/075 (2006.01)
Priorité
FR 1257494 01.08.2012
FR 1350586 23.01.2013
Langue du dépôt
français
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 22 févr. 2017

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 22.02.2017

  2. 20 janv. 2016

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 20.01.2016

Parties

Titulaire

Mobilev Cranes

Route du Charpenay ZA du Charpenay, 69210 Lentilly, FR

Inventeur

Jupille, Nicolas Guy André

69620 Frontenas, FR

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.