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Brevet européen · EP2692685 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2692685
Numéro de demande
EP12765551
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
6 mars 2012
Publié
5 févr. 2014
Délivré
4 nov. 2015
Radié
31 mars 2016
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
B66D 3/18 (2006.01)
B66D 5/30 (2006.01)
Priorité
JP 2011077551 31.03.2011
Demande PCT
PCT/JP2012/055610 06.03.2012
Publication PCT
WO2012/132777 04.10.2012
Langue du dépôt
japonais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 19 oct. 2016

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 19.10.2016

  2. 4 nov. 2015

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 04.11.2015

Parties

Inventeur

NISHIKAWA Kazuhiro

Nakakoma-gun, Yamanashi 409-3853, JP

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.