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Brevet européen · EP2692685 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP2692685
- Numéro de demande
- EP12765551
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 6 mars 2012
- Publié
- 5 févr. 2014
- Délivré
- 4 nov. 2015
- Radié
- 31 mars 2016
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- B66D 3/18 (2006.01)B66D 5/30 (2006.01)
- Priorité
- JP 2011077551 31.03.2011
- Demande PCT
- PCT/JP2012/055610 06.03.2012
- Publication PCT
- WO2012/132777 04.10.2012
- Langue du dépôt
- japonais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 19 oct. 2016
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 19.10.2016
- 4 nov. 2015
Délivré
Publié dans Swissreg le 04.11.2015
Parties
Inventeur
NISHIKAWA Kazuhiro
Nakakoma-gun, Yamanashi 409-3853, JP
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.