ZUSAMMENSETZUNG
Brevet européen · EP2692796 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP2692796
- Numéro de demande
- EP11862571
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 22 déc. 2011
- Publié
- 5 févr. 2014
- Délivré
- 10 juil. 2019
- Radié
- 31 déc. 2019
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- C08G 61/00 (2006.01)C08K 3/22 (2006.01)C08G 61/02 (2006.01)C08K 5/098 (2006.01)C08L 65/00 (2006.01)C09K 11/06 (2006.01)H01L 51/00 (2006.01)H01L 51/30 (2006.01)H01L 51/50 (2006.01)
- Priorité
- JP 2011071199 28.03.2011
- Demande PCT
- PCT/JP2011/079878 22.12.2011
- Publication PCT
- WO2012/132149 04.10.2012
- Langue du dépôt
- japonais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 22 juil. 2020
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 22.07.2020
- 10 juil. 2019
Délivré
Publié dans Swissreg le 10.07.2019
Parties
Inventeur
HORIE, Kensaku
Tsukuba-shi Ibaraki 300-3294, JP
TANAKA, Masanobu
Tsukuba-shi Ibaraki 300-3294, JP
IIJIMA, Takayuki
Tsukuba-shi Ibaraki 300-3294, JP
SAKAKIBARA, Ken
Tsukuba-shi Ibaraki 300-3294, JP
ISHIKAWA, Rui
Tsukuba-shi Ibaraki 300-3294, JP
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.