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Brevet européen · EP2692802 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP2692802
- Numéro de demande
- EP12764382
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 29 mars 2012
- Publié
- 5 févr. 2014
- Délivré
- 13 mars 2019
- Radié
- 31 mars 2019
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- C08L 101/00 (2006.01)C08L 23/26 (2006.01)F16G 1/14 (2006.01)C08L 77/02 (2006.01)C08L 67/02 (2006.01)C08L 75/06 (2006.01)C08L 69/00 (2006.01)
- Priorité
- JP 2011081232 31.03.2011
- Demande PCT
- PCT/JP2012/059281 29.03.2012
- Publication PCT
- WO2012/133923 04.10.2012
- Langue du dépôt
- japonais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 23 oct. 2019
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 23.10.2019
- 13 mars 2019
Délivré
Publié dans Swissreg le 13.03.2019
Parties
Inventeur
SHIMIZU, Shoji
Yamatokohriyama-shi Nara 639-1085, JP
YOSHIDA, Takahiko
Yamatokohriyama-shi Nara 639-1085, JP
MATSUMOTO, Akihiko
Yamatokohriyama-shi Nara 639-1085, JP
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.