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Brevet européen · EP2692884 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP2692884
- Numéro de demande
- EP12765196
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 28 mars 2012
- Publié
- 5 févr. 2014
- Délivré
- 3 mai 2017
- Radié
- 31 mars 2018
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- C22C 23/02 (2006.01)C22F 1/06 (2006.01)C22F 1/00 (2006.01)
- Priorité
- JP 2011072505 29.03.2011
- Demande PCT
- PCT/JP2012/058113 28.03.2012
- Publication PCT
- WO2012/133522 04.10.2012
- Langue du dépôt
- japonais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 24 oct. 2018
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 24.10.2018
- 3 mai 2017
Délivré
Publié dans Swissreg le 03.05.2017
Parties
Titulaire
Inventeur
HIRAI, Kinji
Gotenba-shi Shizuoka 412-0047, JP
HIGASHI, Kenji
Osakasayama-shi Osaka 589-0005, JP
TAKIGAWA, Yorinobu
Sakai-shi Osaka 599-8531, JP
UESUGI, Tokuteru
Sakai-shi Osaka 599-8531, JP
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.