MEHRSCHICHTIGE MEMBRAN
Brevet européen · EP2693051 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP2693051
- Numéro de demande
- EP12776359
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 4 avr. 2012
- Publié
- 5 févr. 2014
- Délivré
- 12 juin 2019
- Fin de la protection au plus tard
- 3 avr. 2032
- Prochaine annuité due
- 30 avr. 2027
- Classes CIB
- F04B 43/02 (2006.01)F04B 9/00 (2006.01)F04B 43/04 (2006.01)F16J 3/02 (2006.01)F16J 15/52 (2006.01)F16K 7/12 (2006.01)
- Priorité
- JP 2011100012 27.04.2011
- Demande PCT
- PCT/JP2012/059255 04.04.2012
- Publication PCT
- WO2012/147477 01.11.2012
- Langue du dépôt
- japonais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 mai 2026
Modification
Publié dans Swissreg le 01.05.2026
- 1 mai 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 01.05.2025
- 1 mai 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 01.05.2024
- 8 mai 2023
Adresse modifiée
- Mandataire
- Valipat S.A., c/o BOVARD SA Neuchâtel, Rue des Noyers 11, 2000 Neuchâtel → VALIPAT, c/o BOVARD LTD, Optingenstrasse 16, 3013 Bern
Publié dans Swissreg le 08.05.2023
- 1 mai 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 01.05.2023
- 23 août 2019
Mandataire inscrit
- Mandataire
- VALIPAT S.A., c/o Mr./Herr Eugene Blanchard, BOVARD SA Neuchâtel, Rue des Noyers 11, 2000 Neuchâtel → Valipat S.A., c/o BOVARD SA Neuchâtel, Rue des Noyers 11, 2000 Neuchâtel
Publié dans Swissreg le 23.08.2019
- 15 août 2019
Mandataire inscrit
- Mandataire
- VALIPAT S.A., c/o Mr./Herr Eugene Blanchard, BOVARD SA Neuchâtel, Rue des Noyers 11, 2000 Neuchâtel
Publié dans Swissreg le 15.08.2019
- 12 juin 2019
Délivré
Publié dans Swissreg le 12.06.2019
Parties
Inventeur
Komaki-shi Aichi 485-8551, JP
Komaki-shi Aichi 485-8551, JP
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.