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Brevet européen · EP2693053 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2693053
Numéro de demande
EP12764937
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
8 mars 2012
Publié
5 févr. 2014
Délivré
21 sept. 2016
Radié
31 mars 2017
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
F04B 43/10 (2006.01)
F04B 43/00 (2006.01)
Priorité
JP 2011076360 30.03.2011
Demande PCT
PCT/JP2012/055955 08.03.2012
Publication PCT
WO2012/132816 04.10.2012
Langue du dépôt
japonais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 18 oct. 2017

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 18.10.2017

  2. 21 sept. 2016

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 21.09.2016

Parties

Inventeur

IWABUCHI, Kyouhei

Saitama 35-0041, JP

TANABE, Hiroyuki

Sayama-shi, Saitama 350-1328, JP

ONIDUKA, Toshiki

Iruma-gun, Saitama 354-0041, JP

YOSHIDA, Atsushi

Iruma-gun, Saitama 354-0041, JP

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.