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Brevet européen · EP2693053 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP2693053
- Numéro de demande
- EP12764937
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 8 mars 2012
- Publié
- 5 févr. 2014
- Délivré
- 21 sept. 2016
- Radié
- 31 mars 2017
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- F04B 43/10 (2006.01)F04B 43/00 (2006.01)
- Priorité
- JP 2011076360 30.03.2011
- Demande PCT
- PCT/JP2012/055955 08.03.2012
- Publication PCT
- WO2012/132816 04.10.2012
- Langue du dépôt
- japonais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 18 oct. 2017
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 18.10.2017
- 21 sept. 2016
Délivré
Publié dans Swissreg le 21.09.2016
Parties
Inventeur
IWABUCHI, Kyouhei
Saitama 35-0041, JP
TANABE, Hiroyuki
Sayama-shi, Saitama 350-1328, JP
ONIDUKA, Toshiki
Iruma-gun, Saitama 354-0041, JP
YOSHIDA, Atsushi
Iruma-gun, Saitama 354-0041, JP
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.