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Brevet européen · EP2693245 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP2693245
- Numéro de demande
- EP13178252
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 26 juil. 2013
- Publié
- 5 févr. 2014
- Délivré
- 11 oct. 2017
- Radié
- 31 juil. 2018
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- G02B 6/38 (2006.01)
- Priorité
- JP 2012169587 31.07.2012
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 20 févr. 2019
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 20.02.2019
- 11 oct. 2017
Délivré
Publié dans Swissreg le 11.10.2017
Parties
Inventeur
Shimoyasu, Takashi
Kawasaki-Shi, Kanagawa 213-8535, JP
Yamada, Shinji
Kawasaki-Shi, Kanagawa 213-8535, JP
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.