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Brevet européen · EP2693245 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2693245
Numéro de demande
EP13178252
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
26 juil. 2013
Publié
5 févr. 2014
Délivré
11 oct. 2017
Radié
31 juil. 2018
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
G02B 6/38 (2006.01)
Priorité
JP 2012169587 31.07.2012
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 20 févr. 2019

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 20.02.2019

  2. 11 oct. 2017

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 11.10.2017

Parties

Inventeur

Shimoyasu, Takashi

Kawasaki-Shi, Kanagawa 213-8535, JP

Yamada, Shinji

Kawasaki-Shi, Kanagawa 213-8535, JP

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.