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Brevet européen · EP2693412 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP2693412
- Numéro de demande
- EP12764046
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 29 mars 2012
- Publié
- 5 févr. 2014
- Délivré
- 30 déc. 2015
- Radié
- 31 mars 2016
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- G07F 11/16 (2006.01)G07F 11/42 (2006.01)G07F 9/00 (2006.01)
- Priorité
- JP 2011074895 30.03.2011
- Demande PCT
- PCT/JP2012/058311 29.03.2012
- Publication PCT
- WO2012/133619 04.10.2012
- Langue du dépôt
- japonais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 19 oct. 2016
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 19.10.2016
- 30 déc. 2015
Délivré
Publié dans Swissreg le 30.12.2015
Parties
Inventeur
OHKUBO, Masaru
Isesaki-shi Gunma 372-8502, JP
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.