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Brevet européen · EP2693428 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2693428
Numéro de demande
EP11862358
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
30 sept. 2011
Publié
5 févr. 2014
Délivré
1 mai 2019
Radié
30 sept. 2019
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
G10K 15/02 (2006.01)
G06F 13/00 (2006.01)
Priorité
JP 2011077056 31.03.2011
Demande PCT
PCT/JP2011/072511 30.09.2011
Publication PCT
WO2012/132065 04.10.2012
Langue du dépôt
japonais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 20 mai 2020

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 20.05.2020

  2. 1 mai 2019

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 01.05.2019

Parties

Titulaire

D&M Holdings Inc.

D&M Holdings, Inc.

D&M Building 2-1 Nisshin-cho Kawasaki-ku, Kawasaki-shi, Kanagawa 210-8569, JP

Inventeur

IMAHAMA, Yoshiharu

Shirakawa-shi Fukushima 961-0838, JP

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.