Elektrisches Leiterelement
Brevet européen · EP2693449 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP2693449
- Numéro de demande
- EP12305942
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 31 juil. 2012
- Publié
- 5 févr. 2014
- Délivré
- 15 nov. 2017
- Fin de la protection au plus tard
- 30 juil. 2032
- Prochaine annuité due
- 31 juil. 2026
- Classes CIB
- H01B 12/06 (2006.01)H01L 39/16 (2006.01)H01B 5/00 (2006.01)
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 août 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 01.08.2025
- 15 mai 2025
Mandataire inscrit
- Mandataire
- BOVARD AG, Optingenstrasse 16, 3013 Bern
Publié dans Swissreg le 15.05.2025
- 1 août 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 01.08.2024
- 1 août 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 01.08.2023
- 1 août 2022
Modification
Publié dans Swissreg le 01.08.2022
- 15 nov. 2017
Délivré
Publié dans Swissreg le 15.11.2017
Parties
Inventeur
Ehrenberg, Jürgen
50354 Huerth, DE
Schramm, Judith
52499 Baesweiler, DE
Hobl, Achim
51503 Rösrath, DE
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.