KABELHALTEELEMENT UND KABELHALTEVORRICHTUNG

Brevet européen · EP2693583 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2693583
Numéro de demande
EP12765649
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
1 mars 2012
Publié
5 févr. 2014
Délivré
24 févr. 2016
Radié
31 mars 2016
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
H02G 11/00 (2006.01)
B66C 13/12 (2006.01)
Priorité
JP 2011070217 28.03.2011
JP 2011218115 30.09.2011
Demande PCT
PCT/JP2012/055895 01.03.2012
Publication PCT
WO2012/132810 04.10.2012
Langue du dépôt
japonais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 19 oct. 2016

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 19.10.2016

  2. 24 févr. 2016

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 24.02.2016

Parties

Titulaire

Junkosha Inc.

961-20, Fukuda, Kasama-shi, Ibaraki 309-1603, JP

Inventeur

TAKEUCHI, Hiroshi

Fuefuki-Shi, Yamanashi 406-0022, JP

KUBOTA, Akira

Kofu-Shi, Yamanashi 400-0824, JP

MISU, Yasuhiro

Chuo-Shi, Yamanashi 400-1511, JP

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.