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Brevet européen · EP2693749 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2693749
Numéro de demande
EP12764394
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
28 mars 2012
Publié
5 févr. 2014
Délivré
3 mars 2021
Radié
20 oct. 2021
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
H04N 7/173 (2011.01)
H04N 21/478 (2011.01)
H04N 21/4788 (2011.01)
H04N 21/8547 (2011.01)
H04N 21/858 (2011.01)
H04N 21/41 (2011.01)
H04N 21/462 (2011.01)
H04N 21/4722 (2011.01)
H04N 21/482 (2011.01)
H04N 21/84 (2011.01)
Priorité
JP 2011069509 28.03.2011
Demande PCT
PCT/JP2012/058086 28.03.2012
Publication PCT
WO2012/133503 04.10.2012
Langue du dépôt
japonais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 12 janv. 2022

    Modification

    Publié dans Swissreg le 12.01.2022

  2. 20 oct. 2021

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 20.10.2021

  3. 3 mars 2021

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 03.03.2021

Parties

Inventeur

NAKAZAWA, Daisuke

Tokyo 105-7001, JP

KISHI, Yuki

Tokyo 105-7001, JP

MORI, Naoki

Tokyo 105-7001, JP

YOSHIDA, Kentaro

Tokyo 105-7001, JP

IIJIMA, Akio

Tokyo 105-7001, JP

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.