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Brevet européen · EP2693950 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP2693950
- Numéro de demande
- EP12767440
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 6 avr. 2012
- Publié
- 12 févr. 2014
- Délivré
- 29 juil. 2020
- Radié
- 18 nov. 2021
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- A61B 6/03 (2006.01)A61B 5/055 (2006.01)
- Priorité
- US 201161473102 P 07.04.2011
- Demande PCT
- PCT/US2012/032546 06.04.2012
- Publication PCT
- WO2012/139014 11.10.2012
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 18 nov. 2021
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 18.11.2021
- 29 juil. 2020
Délivré
Publié dans Swissreg le 29.07.2020
Parties
Inventeur
ALLEN, Michael
Ayer, MA 01432, US
SEBRING, Paul
Ayer, MA 01432, US
CONNOR, Michael
Ayer, MA 01432, US
GREGERSON, Eugene, A.
Ayer, MA 01432, US
POWELL, Robert
Ayer, MA 01432, US
STANTON, Russell
Ayer, MA 01432, US
COPPEN, Scott
Ayer, MA 01432, US
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.